Dominique Gautier

De: GAUTIER (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire des affaires étrangères
date_debut="2019-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000038175997(source JORF)
admission
28 Février 201928/02/2019
De: Gautier Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808611S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: GAUTIER Dominique
maréchal des logis-chef
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1817485A(source BOMI)
attribution
14 Septembre 201814/09/2018
De: Gautier Dominique
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723982S(source BOMI)
promotion
18 Juin 201818/06/2018
De: Gautier Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique »
date_debut="2017-01-01"
INTJ1630525S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201715/12/2017
De: Dominique Gautier
secrétaire des affaires étrangères, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur de l'administration des Français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000028424966(source JORF)
délégation de signature
03 Janvier 201403/01/2014
De: Dominique Gautier
secrétaire des affaires étrangères, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur de l'administration des Français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027943443(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: Gautier, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2012-12-01"
INTJ1229489S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201318/04/2013
De: Gautier, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Communauté de brigades d'Ancenis (44)
INTJ1223153S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Dominique Gautier
secrétaire des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000026382436(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201219/09/2012
De: Dominique Gautier
secrétaire des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000024584197(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 201125/09/2011
De: Dominique Gautier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000232917(source JORF)
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Dominique Gautier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000429575(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200315/10/2003
De: Dominique Gautier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000417057(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200230/11/2002
De: Dominique Gautier
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2002-08-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000594427(source JORF)
nomination
31 Octobre 200231/10/2002
De: Gautier (Dominique, Marie, Joseph)
adjudant, troupes de marine ; 23 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Boulaâbi (Mohamed el aid), caporal-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Groupe:
Services. Cité
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Gautier (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour la nomination au choix dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
au titre de l'année 2002
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
JORFTEXT000000221887(source JORF)
inscription
06 Décembre 200106/12/2001